MARQUIS DE SEVIGNAC
Présentation de la marque MARQUIS DE SEVIGNAC
Déposée le 29 avril 1996 par LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE SEVIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARQUIS DE SEVIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SEVIGNAC est expirée depuis le 29 avril 2006.
LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23